La grande migration Web3 de Singapour : quelles changements à venir ?
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La grande migration Web3 de Singapour : quelles changements à venir ?
La réglementation DTSP redéfinit le secteur Web3 à Singapour.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesRédaction : Aiden, Jay Jo
Traduction : Baihua Blockchain
Résumé
Singapour, grâce à son environnement réglementaire souple, a attiré de nombreuses entreprises Web3 et est surnommée « le Delaware asiatique ». Toutefois, la prolifération des sociétés écrans et les faillites retentissantes de sociétés telles que Terraform Labs et 3AC ont révélé des failles réglementaires.
En 2025, l'Autorité monétaire de Singapour (MAS) mettra en œuvre le cadre des fournisseurs de services de jetons numériques (DTSP), exigeant que toutes les entreprises offrant des services d'actifs numériques à Singapour obtiennent une licence. Le simple fait d'être enregistré ne suffira plus pour exercer des activités liées aux actifs numériques.
Singapour continue de soutenir l'innovation, mais renforce nettement sa supervision réglementaire, exigeant davantage de responsabilité et de conformité. Les entreprises Web3 basées à Singapour devront développer leurs capacités opérationnelles ou envisager de se déplacer vers d'autres juridictions.
1. Évolution du cadre réglementaire singapourien
Pendant de nombreuses années, les entreprises du monde entier ont appelé Singapour « le Delaware asiatique », attirées par ses règles claires, son faible taux d'imposition des sociétés et ses procédures rapides d'enregistrement. Cette base convient également naturellement au secteur Web3. L’environnement favorable aux affaires de Singapour est devenu un lieu idéal pour les entreprises Web3. La MAS a tôt reconnu le potentiel de croissance des cryptomonnaies et a activement élaboré un cadre réglementaire, permettant aux entreprises Web3 de fonctionner dans le système existant.
La MAS a promulgué la loi sur les services de paiement (PSA), intégrant explicitement les services d’actifs numériques dans un cadre réglementaire clair, et a lancé une sandbox réglementaire autorisant les entreprises à expérimenter de nouveaux modèles économiques sous certaines conditions. Ces mesures ont réduit l'incertitude initiale du marché, faisant de Singapour un centre majeur du Web3 en Asie.
Cependant, la direction politique récente de Singapour a changé. La MAS abandonne progressivement son approche réglementaire souple, durcit ses normes et révise ses cadres. Les données montrent clairement ce changement : depuis 2021, moins de 10 % des plus de 500 demandes de licence ont été approuvées. Cela indique que la MAS a considérablement relevé ses critères d'approbation et adopté des mesures plus strictes de gestion des risques face à des capacités réglementaires limitées.
Ce rapport examine comment ces changements réglementaires redessinent le paysage Web3 de Singapour.
2. Cadre DTSP : pourquoi maintenant ? Quels sont les changements ?
2.1 Contexte du resserrement réglementaire
Dès les débuts de l'industrie des cryptomonnaies, Singapour en a identifié le potentiel, attirant de nombreuses entreprises grâce à des réglementations souples et à une sandbox. De nombreuses entreprises Web3 ont ainsi choisi Singapour comme base en Asie.
Toutefois, les limites du système actuel sont apparues progressivement. Un problème majeur concerne le modèle des « sociétés écrans » : des entreprises s’enregistrent à Singapour tout en opérant réellement à l’étranger, exploitant ainsi les failles réglementaires de la loi sur les services de paiement (PSA). À l'époque, la PSA exigeait uniquement qu'une entreprise servant des utilisateurs singapouriens obtienne une licence ; certaines sociétés ont contourné cette exigence en opérant à l’étranger. Elles profitaient de la crédibilité institutionnelle de Singapour tout en évitant une surveillance effective.
La MAS considère que cette structure complique fortement la mise en œuvre des mesures de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement du terrorisme (CFT). Bien que les entreprises soient enregistrées à Singapour, leurs opérations et flux financiers se déroulent entièrement à l’étranger, rendant difficile toute supervision efficace. Le Groupe d'action financière (GAFI) qualifie cette structure de « fournisseur de services d'actifs virtuels (VASP) offshore » et alerte sur les failles réglementaires mondiales causées par la dissociation entre lieu d’enregistrement et lieu d’activité.
Les effondrements de Terraform Labs et de Three Arrows Capital (3AC) en 2022 ont transformé ces problèmes en réalité. Ces deux sociétés avaient des entités enregistrées à Singapour, mais leurs opérations réelles étaient menées à l’étranger. La MAS n’a pu ni les surveiller ni intervenir efficacement, entraînant des pertes de plusieurs milliards de dollars et portant atteinte à la crédibilité réglementaire de Singapour. La MAS a décidé de ne plus tolérer de telles lacunes.
2.2 Changements clés et impacts du cadre DTSP
L'Autorité monétaire de Singapour (MAS) mettra en œuvre, à partir du 30 juin 2025, un nouveau cadre réglementaire pour les fournisseurs de services de jetons numériques (DTSP), inclus dans la Partie IX de la Loi sur les services et marchés financiers (FSMA 2022). La FSMA regroupe les pouvoirs réglementaires dispersés précédemment de la MAS en une législation financière complète, conçue pour faire face au nouvel environnement financier, y compris les actifs numériques.
Le nouveau cadre vise à corriger les limites de la PSA. Celle-ci imposait une licence uniquement aux entreprises desservant des utilisateurs singapouriens, permettant à certaines sociétés d'échapper à la réglementation en opérant à l’étranger. Le cadre DTSP cible directement ces structures d’évitement : toutes les entreprises d’actifs numériques ayant leur base opérationnelle à Singapour ou y exerçant des activités doivent désormais être autorisées, quel que soit l'emplacement de leurs utilisateurs. Même les entreprises ne desservant que des clients étrangers devront se conformer si elles opèrent à Singapour.
La MAS précise clairement qu'elle n'accordera aucune licence aux entreprises dépourvues d'une base opérationnelle substantielle. Toute entreprise qui ne respectera pas ces exigences avant le 30 juin 2025 devra cesser immédiatement ses activités. Il ne s'agit pas d'une action ponctuelle, mais d'un signal fort annonçant la transformation à long terme de Singapour en un centre financier numérique fondé sur la confiance.
3. Redéfinition du champ d'application réglementaire sous le cadre DTSP
Le cadre DTSP impose aux opérateurs de services de jetons numériques à Singapour des exigences réglementaires plus claires. La MAS exige que toute entreprise considérée comme « basée à Singapour » obtienne une licence, indépendamment de l'emplacement de ses utilisateurs ou de sa structure organisationnelle. Des types d'activités auparavant non réglementés entrent désormais dans le champ de surveillance.
Des exemples clés incluent : les sociétés enregistrées à Singapour mais opérant entièrement à l’étranger ; ainsi que celles enregistrées à l’étranger mais dont les fonctions essentielles (développement, gestion, marketing) s'exercent à Singapour. Même un résident singapourien participant de manière continue et commerciale à un projet pourrait être assujetti aux exigences DTSP, qu’il appartienne ou non à une organisation formelle. Le critère de la MAS est clair : l’activité a-t-elle lieu à Singapour ? Est-elle de nature commerciale ?
Ces changements élargissent non seulement le champ d'application réglementaire, mais exigent aussi des opérateurs une capacité opérationnelle substantielle, notamment en matière de lutte contre le blanchiment d'argent (AML), de lutte contre le financement du terrorisme (CFT), de gestion des risques technologiques et de contrôles internes. Les opérateurs doivent évaluer si leurs activités à Singapour relèvent de la réglementation et s'ils peuvent maintenir leurs activités dans le nouveau cadre.
La mise en œuvre du DTSP marque la transition de Singapour : il n'est plus simplement un lieu où exploiter une réputation réglementaire. Singapour exige désormais des entreprises une responsabilité et une discipline supérieures à un certain seuil. Les entreprises et particuliers souhaitant continuer leurs activités cryptographiques à Singapour doivent comprendre clairement la nature de leurs activités, reconnaître les implications réglementaires selon les normes DTSP, et, si nécessaire, mettre en place une structure organisationnelle et un système opérationnel adéquats.
4. Conclusion
Le cadre réglementaire DTSP de Singapour illustre un changement d'attitude de l'autorité de régulation vis-à-vis de l'industrie des cryptomonnaies. La MAS avait auparavant adopté une politique souple, facilitant l'entrée rapide de nouvelles technologies et modèles économiques sur le marché. Cette réforme réglementaire n’est toutefois pas un simple resserrement : elle impose désormais une responsabilité claire aux entités ayant effectivement leur base opérationnelle à Singapour. Le cadre évolue d’un espace ouvert à l’expérimentation vers un système ne soutenant que les opérateurs conformes aux normes réglementaires.
Ce changement oblige les opérateurs à repenser fondamentalement leur présence à Singapour. Les entreprises incapables de répondre aux nouvelles normes réglementaires feront face à un choix difficile : adapter leur structure opérationnelle ou transférer leur base d’activités. Des lieux comme Hong Kong, Abou Dabi ou Dubaï développent eux aussi des cadres réglementaires pour les cryptomonnaies selon différentes approches, et certaines entreprises pourraient envisager ces régions comme alternatives.
Cependant, ces juridictions exigent également une licence pour les services destinés aux utilisateurs locaux ou opérant sur leur territoire, avec des exigences en capital, des normes AML et des règles de substance économique. Par conséquent, les entreprises doivent considérer tout transfert comme une décision stratégique, et non comme un simple moyen d’évasion réglementaire, en tenant compte globalement de la rigueur réglementaire, de l’approche adoptée et des coûts opérationnels.
Le nouveau cadre réglementaire de Singapour pourrait créer à court terme des barrières à l'entrée, mais il indique également que le marché sera restructuré autour d'opérateurs dotés d'une responsabilité et d'une transparence suffisantes. L'efficacité de ce système dépendra de la durabilité et de la cohérence de ces changements structurels. L’interaction future entre institutions et marchés déterminera si Singapour réussit à s’imposer comme un environnement commercial stable et fiable.
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