Le nouveau président de la SEC réaffirme la nécessité d'une réforme complète des règles relatives aux crypto-actifs et promet de mettre fin à la régulation par le biais de sanctions
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Le nouveau président de la SEC réaffirme la nécessité d'une réforme complète des règles relatives aux crypto-actifs et promet de mettre fin à la régulation par le biais de sanctions
Atkins pense que les actifs « on-chain » pourraient transformer radicalement les marchés financiers, tout comme les MP3 ont révolutionné la distribution audio.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesAuteur : Cryptoslate
Traduit par : Blockchain Knight
Le président de la SEC, Paul Atkins, appelle à une modernisation complète de la politique américaine sur les actifs crypto et présente une stratégie en trois volets visant à réformer l'émission, la conservation et la régulation des échanges.
Le 12 mai, Atkins a prononcé ces déclarations lors d'une table ronde du groupe de travail spécial sur les actifs crypto de la SEC, qui a exploré la tokenisation et son potentiel pour transformer les marchés de capitaux.
Atkins a comparé la transition vers les titres basés sur la blockchain à la transformation numérique du secteur musical, estimant que les actifs « on-chain » pourraient révolutionner les marchés financiers tout comme le format MP3 a transformé la distribution audio.
Sous la direction d'Atkins, la priorité de la SEC est d'élaborer un « cadre réglementaire raisonnable » adapté au marché des actifs numériques, en s'éloignant d'un modèle d'application de la loi imprévisible qui a freiné l'innovation pendant des années.
Il a promis que l'élaboration des politiques se fera désormais par des canaux officiels plutôt que par des mesures temporaires, confirmant ainsi ses déclarations précédentes.
Atkins a déclaré : « La SEC entre dans une nouvelle ère. »
Un plan de réforme en trois volets
Atkins a défini un programme ambitieux de réformes axé sur la promotion d’émissions d’actifs crypto conformes, l’élargissement des options de conservation légales et la modernisation des cadres d’échange.
Il a souligné que seuls quelques projets ont réussi à enregistrer leurs produits d'émission via les voies traditionnelles de la SEC, citant notamment des formulaires de divulgation obsolètes et une incertitude juridique comme obstacles majeurs.
Pour remédier à cela, l'autorité envisagera d'adopter des dispenses, des règles de safe harbor et des directives de divulgation mieux adaptées aux actifs numériques natifs. Il a insisté sur le fait que les orientations temporaires du personnel ne sont que provisoires, et qu'il faut des règles complètes adoptées par la Commission pour établir des normes durables.
En matière de conservation, Atkins soutient l'abrogation du Bulletin d'information comptable n°121 (SAB 121), qui imposait une approche restrictive de la détention d'actifs crypto. Il demande une définition plus claire et large des conditions requises pour être considéré comme un « conservateur qualifié », et affirme que les règles de garde doivent évoluer pour refléter les solutions d'autoconservation et les meilleures pratiques émergentes dans le secteur.
Concernant les échanges, Atkins soutient l'idée permettant aux courtiers-négociants d'offrir sur une plateforme intégrée des services combinant actifs crypto et non crypto. Il a également évoqué la possibilité d'exemptions conditionnelles afin de permettre le lancement de nouveaux produits qui ne répondraient pas encore aux règles existantes.
Renforcer le leadership américain dans le domaine crypto
Atkins a fait écho à l'appel du président Donald Trump visant à faire des États-Unis la « capitale mondiale du crypto », en mettant en garde contre le risque que l'innovation s'exporte à l'étranger si la SEC ne s'adapte pas.
Il a salué les commissaires Mark Uyeda et Hester Peirce, coprésidents du nouveau groupe de travail sur les actifs crypto, dont l'objectif est de briser les barrières internes et d'accélérer la publication de documents directifs au sein de l'institution.
Dans son discours, Atkins a souligné la nécessité d'élaborer des règles capables de protéger les investisseurs tout en soutenant l'innovation. Il a insisté sur le fait que la lutte contre la fraude reste une priorité absolue, mais que l'approche de la SEC en matière d'exécution reviendra à sa « vocation initiale » : sanctionner les violations d'obligations clairement définies, plutôt que d'utiliser l'application de la loi pour fixer des politiques.
La SEC devrait poursuivre au cours des prochains mois ses travaux supplémentaires en matière de réglementation, d'orientations du personnel et de coordination interne, dans le but de faire des États-Unis un leader dans le domaine de l'infrastructure financière tokenisée.
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