Clarté sur la régulation des stablecoins : la FDIC fixe les priorités pour les activités bancaires liées aux cryptomonnaies
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Clarté sur la régulation des stablecoins : la FDIC fixe les priorités pour les activités bancaires liées aux cryptomonnaies
La FDIC considère qu'une interdiction totale de l'utilisation des blockchains publiques serait trop stricte.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesSource : cryptoslate
Traduction : Blockchain Knight
La Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) des États-Unis élabore un cadre plus souple et transparent permettant aux banques américaines de participer à des activités liées aux actifs crypto, y compris l'utilisation de blockchains publiques et sans autorisation.
Le 8 avril, Travis Hill, président par intérim de la FDIC, a prononcé un discours lors du sommet de l'American Bankers Association à Washington, exposant l'évolution de la position de l'institution sur les activités liées aux crypto-actifs.
Directives relatives à l'interaction avec les blockchains publiques
Un domaine clé en cours d'examen concerne l'interaction entre les banques réglementées et les blockchains publiques sans autorisation.
Hill a reconnu que, bien que des juridictions hors des États-Unis autorisent depuis des années les banques à utiliser des blockchains publiques, les autorités de supervision bancaire américaines ont adopté une attitude plus prudente jusqu'à présent.
La FDIC estime désormais qu'une interdiction totale de l'utilisation des blockchains publiques est excessivement stricte. Toutefois, Hill insiste sur la nécessité de mesures de sécurité appropriées pour encadrer ces activités.
L'institution évalue les orientations interinstitutionnelles existantes, notamment les déclarations conjointes publiées en janvier et février 2023, afin d'établir des normes durables pour une utilisation responsable des réseaux publics.
La question de savoir si une blockchain publique peut fonctionner selon un modèle sous autorisation est également examinée. Hill a indiqué que les régulateurs doivent évaluer comment définir et encadrer les configurations de blockchains qui brouillent les limites entre environnements ouverts et environnements autorisés.
La FDIC publiera de nouvelles orientations
La FDIC a indiqué son intention de publier davantage de directives spécifiques à certains cas d'utilisation des actifs numériques.
Hill a déclaré que l'institution continuera d'évaluer les questions en suspens liées à l'étendue des activités liées aux crypto-actifs, au traitement réglementaire des produits basés sur la blockchain, ainsi qu'aux attentes en matière de gestion des risques pour les banques opérant dans ce domaine.
L'objectif global est de créer un cadre réglementaire cohérent et transparent qui favorise l'innovation tout en assurant le respect des normes de sécurité et de solidité.
Récemment, Hill a souligné que les nouvelles orientations de l'institution marquent un changement fondamental dans la manière dont le système bancaire américain aborde les actifs crypto et la technologie blockchain.
Il a insisté sur le fait que la FDIC a supprimé sa précédente exigence imposant aux institutions supervisées de l'avertir avant de s'engager dans des activités liées aux actifs numériques et à la blockchain.
Régulation des stablecoins et cadre d'assurance des dépôts
Hill a également abordé les questions émergentes entourant les stablecoins, notamment les initiatives législatives proposées par le Congrès.
La FDIC examine des mises à jour potentielles des règlements relatifs à l'assurance des dépôts afin de clarifier les critères d'éligibilité des dépôts servant de réserves aux stablecoins. Les points clés évalués incluent la gestion des risques de liquidité, les garanties contre la finance illégale et les normes de cybersécurité.
En 2020 et 2021, l'Office of the Comptroller of the Currency (OCC) avait estimé que les banques nationales pouvaient offrir plusieurs services liés aux crypto-monnaies, tels que la conservation et l'émission de stablecoins, la participation en tant que nœuds validateurs sur une blockchain, ou encore l'acceptation de dépôts liés aux stablecoins.
La FDIC envisage maintenant de préciser davantage les limites des activités autorisées dans ce domaine, ou d'élargir ses orientations réglementaires pour couvrir davantage de cas d'utilisation.
Dépôts tokenisés et risques liés aux contrats intelligents
Le discours a également mis en lumière la nécessité d'une clarification réglementaire concernant la tokenisation des actifs et passifs du monde réel, y compris celle des dépôts bancaires commerciaux. Hill a déclaré que la FDIC considère que « peu importe la technologie ou la méthode utilisée pour la tenue des registres, un dépôt reste un dépôt ».
Cependant, il a exprimé des inquiétudes quant à la capacité des contreparties à retirer des fonds à leur valeur nominale via des contrats intelligents après la faillite d'une banque. En l'absence de mesures de protection empêchant ces sorties de capitaux, les coûts de liquidation pourraient augmenter.
Cette préoccupation motive actuellement des travaux internes à la FDIC visant à évaluer des solutions techniques capables d'empêcher des flux de trésorerie imprévus dans les scénarios de liquidation bancaire.
Hill a souligné que le défi consiste à concilier la programmabilité sur la blockchain avec les protections réglementaires traditionnelles conçues pour assurer une liquidation ordonnée des institutions en difficulté.
Ces évolutions à la FDIC marquent officiellement un pas vers une plus grande clarté réglementaire pour les banques explorant les infrastructures d'actifs numériques, tout en insistant sur la nécessité de contrôles rigoureux des risques et sur la nécessité d'une clarification supplémentaire des activités autorisées.
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