Le responsable du groupe de travail sur le cryptomonnaie de la SEC met en garde : les actifs restent des valeurs mobilières, quel que soit leur processus de tokenisation
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Le responsable du groupe de travail sur le cryptomonnaie de la SEC met en garde : les actifs restent des valeurs mobilières, quel que soit leur processus de tokenisation
Peirce a souligné que les actions, billets ou participations tokenisés « restent des valeurs mobilières », et que les émetteurs, intermédiaires et opérateurs doivent respecter les lois fédérales en vigueur lorsqu'ils créent, vendent ou transfèrent ces valeurs mobilières.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesSource original : Cryptoslate
Traduction : Blockchain Knight
Hester Peirce, responsable du groupe de travail sur les cryptomonnaies de la SEC américaine, a déclaré que « placer un titre sur une blockchain ne possède pas la capacité magique de transformer la nature de l'actif sous-jacent ».
Dans une déclaration publiée le 9 juillet, Peirce a souligné que les actions, obligations ou parts tokenisées « restent des titres », et que les émetteurs, intermédiaires et négociants doivent respecter les lois fédérales en vigueur lorsqu'ils créent, vendent ou transfèrent ces titres.
Le communiqué de Peirce indique que la tokenisation peut être réalisée de deux manières : soit l'émetteur crée une version blockchain de ses propres actions ; soit un dépositaire empaquette des titres tiers et émet des reçus.
Elle a mis en garde contre le fait que ce deuxième modèle introduit un risque de contrepasse, car les détenteurs de jetons dépendent de la solvabilité du dépositaire ainsi que de son contrôle sur les actions sous-jacentes.
Peirce exhorte les distributeurs à consulter la « déclaration du personnel » du département de finance des sociétés de la SEC concernant les obligations de divulgation, et à rencontrer rapidement le personnel de la SEC s'ils souhaitent obtenir des exemptions personnalisées.
Elle a également indiqué que certaines règles pourraient classer des formes spécifiques de jetons comme des « reçus de titres », ou, en l'absence de propriété effective, comme des « swaps sur titres », interdits dans les transactions de gré à gré destinées aux particuliers.
« Les versions hors chaîne et sur chaîne de ces instruments sont assujetties aux mêmes exigences juridiques », a écrit Peirce.
Les remarques de Peirce interviennent alors que le volume des échanges d'actions tokenisées ne cesse de croître. Au 4 juillet, la capitalisation boursière totale des jetons d'actions émis sur Solana dans le cadre xStocks de Backed Finance atteignait 48,53 millions de dollars.
Selon une capture d'écran du tableau de bord du fournisseur de données RWA.xyz, ce montant total avait franchi le seuil des 500 millions de dollars le 6 juillet.
Par ailleurs, xStocks s'étend à d'autres plateformes. BNB Chain a annoncé qu'il collaborerait avec Kraken et Backed pour lister des jetons d'actions d'entreprises telles qu'Apple et Tesla en tant qu'actifs BEP-20, offrant aux utilisateurs un accès au trading 24 heures sur 24 et à la composableité du DeFi.
La plupart des acteurs du marché saluent la clarté réglementaire. Adam Levi, cofondateur de Backed Finance, a déclaré dans un communiqué que son entreprise « a conçu xStocks pour refléter la méthode traditionnelle de dépôt des actions, afin de garantir une clarté réglementaire ».
Kraken a ajouté que l'intégration DeFi sur BNB Chain permettra aux utilisateurs d'utiliser les actions tokenisées comme garantie, sans modifier leur nature de titre.
En outre, Bitget a intégré xStocks à sa plateforme le 9 juillet, permettant aux utilisateurs de négocier directement ces jetons depuis leur compte au comptant, sans avoir besoin d'un portefeuille distinct.
Pour conclure, Peirce a affirmé que la SEC est ouverte à la modernisation, précisant que le régulateur « est prêt à collaborer avec les acteurs du marché pour élaborer des exemptions appropriées et mettre à jour les règles lorsque la technologie révèle des lacunes réglementaires ».
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