SEC définit officiellement pour la première fois la classification des crypto-monnaies : le BTC reconnu comme marchandise numérique
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SEC définit officiellement pour la première fois la classification des crypto-monnaies : le BTC reconnu comme marchandise numérique
La réunion a porté sur la réglementation de la crypto, notamment la définition d'une taxonomie pour la classification des actifs numériques et la régulation du staking pour les ETP.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesSource : cryptoslate
Traduction : Blockchain Knight
Le 21 février, l'équipe spéciale Crypto de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a rencontré Michael Saylor, président stratégique d'exécution, ainsi que des représentants du Conseil pour l'innovation des actifs Crypto (CCI) et de l'entreprise de recherche MITRE du Massachusetts Institute of Technology (MIT), afin de discuter des meilleures approches pour réguler les actifs Crypto aux États-Unis.
Selon un mémorandum partagé par la SEC, les membres du groupe de travail ont examiné pendant la réunion un document-cadre définissant une taxonomie et une structure réglementaire pour le secteur Crypto.
Ce document classe les biens numériques en catégories telles que le BTC, les titres numériques liés à un émetteur, les monnaies numériques adossées à une monnaie fiduciaire, les jetons numériques ayant une utilité clairement définie, les jetons non fongibles (NFT) destinés à des applications numériques uniques, ainsi que les actifs adossés à des biens tangibles (ABT).
Le cadre précise les droits et responsabilités des émetteurs, des plateformes d'échange et des détenteurs d'actifs, en préconisant notamment une divulgation équitable, des pratiques transparentes de conservation des actifs et le respect des lois locales. Il propose également une divulgation standardisée, des processus de conformité pilotés par l'industrie, ainsi que des limites aux coûts liés à l'émission et à la maintenance des actifs.
En outre, lors de son allocution, Saylor a mis en avant le potentiel de transformations profondes des marchés de capitaux grâce à des méthodes plus rapides et moins coûteuses d'émission d'actifs, un accès élargi aux marchés, et des mesures stratégiques telles que les réserves en BTC pouvant renforcer le dollar américain et réduire la dette nationale.
Reconsidérer le staking
Les représentants du CCI ont recommandé de clarifier le traitement réglementaire du staking, des plateformes passives de données blockchain et des récompenses basées sur des incitations.
La réunion comprenait 20 représentants d'entreprises majeures du secteur Crypto, notamment Coinbase, a16z et la Fondation Filecoin.
Ils ont suggéré la publication de lignes directrices ou de notifications de non-intervention afin de confirmer que les véritables services de staking et les fournisseurs d'infrastructures associés ne relèvent pas de la réglementation sur les valeurs mobilières. Ce changement pourrait permettre aux produits négociés en bourse (ETP) d'inclure des activités de staking dans leurs déclarations.
Le CCI a également recommandé d'exclure de la définition de courtiers, d'échanges ou de systèmes alternatifs de négociation les plateformes qui se contentent de fournir un accès ou l'affichage de données, notamment celles offrant des outils d'exploration blockchain et des marchés Web3 non gardés.
La recommandation appelle également à publier des directives définissant le statut non mobilier des NFT utilisés principalement comme œuvres d'art, objets de collection, terrains virtuels ou autres applications non financières.
D'autres suggestions incluent la publication de lettres de non-intervention, la suspension des actions de mise en œuvre fondées uniquement sur la conformité, ainsi que la modification des processus de création de règles afin de prendre en compte la décentralisation et les transactions sur chaîne. Ces mesures visent à équilibrer protection des investisseurs et soutien à l'innovation industrielle.
Le conseil exhorte la SEC à s'inspirer des décisions antérieures et de la dynamique industrielle afin de renforcer la clarté réglementaire et la protection des investisseurs aux États-Unis.
Des analyses fondées sur la recherche concernant les stablecoins
L'entreprise MITRE a présenté ses activités de recherche et développement axées sur le marché Crypto et ses implications réglementaires.
En tant que centre de recherche et développement fédéral financé par le Département du Trésor des États-Unis, l'entreprise a exposé ses travaux sur une approche logique de la régulation des stablecoins, développé des outils de flux de travail pour traiter les commentaires, et utilisé un système de visualisation des politiques afin d'identifier les dépendances réglementaires.
MITRE a également détaillé sa plateforme de partage des menaces liées aux actifs numériques et son cadre d'analyse des cybermenaces dans l'écosystème Crypto.
Les résultats de recherche présentés ont mis en lumière des centralisations cachées au sein de la finance décentralisée (DeFi), souligné la nécessité de tests de résistance bancaires dans les scénarios combinant DeFi et finance traditionnelle, et recommandé l'implémentation de dispositifs coupe-circuit au niveau des contrats intelligents afin d'atténuer la propagation des risques.
Les travaux technologiques de MITRE visent à soutenir l'élaboration de règles par la SEC en fournissant des analyses fondées sur les données et des outils innovants, afin de construire un cadre réglementaire capable de relever les défis changeants de l'écosystème des actifs numériques.
La réunion s'est conclue par un examen complet des propositions et recherches, dans le but d'établir un cadre réglementaire à même de soutenir l'innovation tout en garantissant l'intégrité du marché.
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