Coinbase remporte une victoire : le tribunal américain exige que la SEC fournisse une « explication adéquate » concernant l'absence de réglementation
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Coinbase remporte une victoire : le tribunal américain exige que la SEC fournisse une « explication adéquate » concernant l'absence de réglementation
La SEC devra s'expliquer sur son refus de fournir un cadre clair pour les sociétés d'actifs crypto aux États-Unis.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesSource : cryptoslate
Traduction : Blockchain Knight
La Cour d'appel du troisième circuit des États-Unis a statué le 13 janvier que Coinbase remportait une victoire partielle dans son litige juridique contre la Securities and Exchange Commission (SEC).
Un panel de juges dirigé par le juge de circuit Ambro a estimé que, selon la loi sur les procédures administratives (APA), le raisonnement de la SEC était « arbitraire et capricieux », un critère exigeant des agences qu'elles expliquent pleinement leurs actions.
L'avis de la cour mentionne également que la décision de la SEC de rejeter la demande de Coinbase visant à établir des règles plus claires pour les actifs crypto était insuffisamment justifiée.
Par conséquent, l'organisme de réglementation devra désormais expliquer son comportement consistant à éviter de fournir des règles claires aux entreprises américaines d'actifs crypto.
Coinbase avait déposé sa demande auprès de la SEC en 2022, réclamant de nouvelles règles tenant compte de la nature unique des actifs numériques tels que les actifs crypto et les jetons.
L'entreprise soutenait que le cadre juridique existant relatif aux valeurs mobilières était « fondamentalement incompatible » avec la technologie blockchain et économiquement irréaliste.
L'exchange a souligné de nombreux problèmes actuels : émetteurs décentralisés, usages non investissement de nombreux actifs numériques (y compris frais de transaction et gouvernance du réseau), etc.
La SEC a rejeté cette demande en décembre 2023, ne fournissant qu'une brève explication. Elle a affirmé que la législation actuelle était suffisante et indiqué que ses priorités résidaient ailleurs, notamment dans les actions répressives et les mesures progressives.
Coinbase a ensuite saisi la justice pour demander un examen, exigeant de la SEC des justifications plus détaillées.
Dans son avis, la Cour d'appel du troisième circuit n'a pas ordonné à la SEC de lancer un processus de réglementation, constituant ainsi une victoire pour le pouvoir discrétionnaire de l'agence.
Cependant, la cour a jugé que le refus de la SEC d'accéder à la demande de Coinbase manquait de justification suffisante. La cour a souligné que bien que l'organisme de réglementation dispose d'un large pouvoir discrétionnaire, ses décisions doivent reposer sur un « cheminement logique clair ».
La cour a ajouté : « La SEC poursuit fréquemment en justice des sociétés d’actifs crypto pour non-respect des lois, tout en refusant de leur indiquer comment se conformer à celles-ci. Cette attitude sournoise pose de graves problèmes constitutionnels et viole le principe du droit à une procédure régulière garantissant l’équité. »
La cour a également noté que l'organisme de réglementation n'avait fourni ni notification requise par les exigences de procédure régulière, ni orientation significative quant à savoir quels actifs crypto sont considérés comme des valeurs mobilières.
En outre, l'arrêt remet en question la manière dont la SEC perçoit les stablecoins, les jetons utilitaires, ainsi que les principaux actifs crypto tels que BTC et ETH.
L'arrêt ajoute : « Le cadre réglementaire actuel est mal adapté à la technologie blockchain, mais la SEC refuse de le reconnaître. Son silence officiel et ses signaux informels contradictoires entretiennent l'incertitude. »
« Les émetteurs d’actifs crypto et les exchanges ne peuvent que prier pour que l’agence ne s’en prenne pas à eux. »
Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, a salué cette victoire judiciaire et exprimé sa reconnaissance pour « la réflexion approfondie de la cour ».
Jake Chervinsky, directeur juridique du Variant Fund, a félicité l'exchange, qualifiant ce résultat de « grande victoire », d'autant plus significative qu'elle provient d'une cour d'appel.
Cet arrêt crée un précédent contraignant pour les affaires futures relatives aux actifs crypto.
Le PDG du Crypto Council for Innovation (CCI), Ji Kim, a également félicité Coinbase, mettant en avant la soumission d'un mémoire amicus curiae par le CCI dans cette affaire.
Le document indique : « En l'absence de directives de la SEC, les acteurs du secteur doivent deviner s'ils doivent s'enregistrer comme courtiers, et si oui, quels actifs ils peuvent traiter au sein d'une entité enregistrée. »
Katherine Minarik, directrice juridique d'Uniswap Labs, a souligné que les deux décisions rendues par la Cour du troisième circuit obligeaient la SEC à répondre adéquatement, « comme il se doit ».
Alex Thorn, responsable de la recherche chez Galaxy Digital, a commenté que cet arrêt était « énorme », « renversant la position adoptée par la SEC dans d’innombrables affaires », selon laquelle aucune nouvelle règle n’est nécessaire au-delà du cadre juridique existant.
Bien que l'arrêt n'oblige pas la SEC à créer de nouvelles règles, Thorn a précisé qu'il exigeait néanmoins une explication complète, ajoutant : « C'est une question assez sérieuse. »
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