Le pari de Coinbase : un projet de loi global peut-il être adopté ?
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Le pari de Coinbase : un projet de loi global peut-il être adopté ?
Coinbase semble imiter Trump, car elle tente également de faire adopter d'un seul coup toute la législation sur les cryptomonnaies.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesRédaction : Veronica Irwin, unchainedcrypto
Traduction : Shan Oba, Jinse Finance
Depuis plusieurs mois, le président Trump exhorte le Congrès à adopter un projet de loi fiscal unique plutôt que plusieurs petits textes pour résoudre les questions budgétaires. Il l'appelle le « grand et beau projet de loi ».
Coinbase semble suivre l'exemple de Trump, en tentant d'obtenir l'adoption simultanée de toute la législation relative aux cryptomonnaies.
Selon six personnes informées, les lobbyistes et cadres supérieurs de Coinbase, première bourse de cryptomonnaies, poussent le Congrès à rédiger non seulement une loi sur les stablecoins, mais également un cadre réglementaire global couvrant la majorité des actifs numériques.
La loi sur les stablecoins traiterait des questions clés telles que l'autorité chargée de superviser les émetteurs, les exigences en matière de rapports et d'audits, ainsi que la définition des garanties admissibles pour un dollar numérique émis sur blockchain. Toutefois, la tâche liée à la législation sur la structure du marché est bien plus complexe : elle devrait établir un ensemble de règles définissant quand un jeton est considéré comme une marchandise ou un titre, et préciser comment les bourses de cryptomonnaies (comme Coinbase) doivent s'enregistrer auprès d'organismes de régulation tels que la SEC (Commission des valeurs mobilières) ou la CFTC (Commission américaine du commerce des matières premières). Pour Coinbase, cette loi est cruciale car sa plateforme propose plus de 200 actifs numériques ainsi que des services variés tels que le staking et la conservation.
Kara Calvert, vice-présidente des politiques publiques aux États-Unis chez Coinbase, a déclaré : « Le marché des cryptomonnaies forme un système intégré qui exige une solution globale. Nous pensons qu'une fois adoptée, la loi doit couvrir tous ces domaines distincts. » Elle a ajouté que Coinbase ne mène pas ce projet législatif isolément : « En fin de compte, nous souhaitons que toutes les lois pertinentes entrent en vigueur simultanément, ou presque, afin d'éviter tout vide réglementaire sur le marché. »
Cependant, en raison de la complexité de la loi sur la structure du marché, de nombreux professionnels du secteur craignent que Coinbase joue une stratégie risquée, au risque de manquer une opportunité cruciale pour l'industrie. Un lobbyiste critique vis-à-vis de la stratégie de Coinbase a affirmé : « La plupart des gens pensent que c'est une mauvaise idée. Nous devrions d'abord remporter une victoire facile dans le domaine des stablecoins, avant de nous attaquer à la loi sur la structure du marché. »
La législation sur les stablecoins est en avance
Pour l'instant, le Congrès américain n'a adopté aucune loi spécifique aux cryptomonnaies, mais la législation portant sur le marché des stablecoins, estimé à 233 milliards de dollars, est bien plus avancée que celle visant à encadrer le marché global des cryptomonnaies, évalué à 2 970 milliards de dollars.
Le projet de loi sur les stablecoins au Sénat, appelé GENIUS Act, a été adopté il y a deux semaines par la commission bancaire du Sénat et se prépare à passer au vote devant l'ensemble du Sénat. Quant à la version de la Chambre des représentants, elle n'a pas encore accompli le même parcours et n'a publié jusqu'à présent que deux projets préliminaires. Toutefois, un collaborateur parlementaire provenant chacun des comités financiers du Sénat et de la Chambre a indiqué que les deux comités collaborent pour harmoniser leurs textes, et que la Chambre pourrait rattraper rapidement son retard.
Par ailleurs, la pression politique accélère aussi le processus législatif. Le président Donald Trump a déclaré début mars qu'il souhaitait recevoir un projet de loi sur les stablecoins avant août, tandis que Bo Hines, directeur exécutif du Conseil consultatif présidentiel sur les actifs numériques, a affirmé la semaine dernière que ce texte pourrait être déposé sur le bureau du président dans les deux mois.
En outre, les sénateurs Tim Scott (Caroline du Sud), John Boozman (Arkansas), les représentants French Hill (Arkansas) et Glenn (GT) Thompson (Pennsylvanie) ont organisé en février une conférence de presse avec David Sacks, responsable de la politique sur l’IA et les cryptomonnaies à la Maison Blanche, s'engageant à faire avancer rapidement la législation. En tant que président de la commission bancaire du Sénat, le sénateur Scott contrôle le calendrier du projet de loi sur les stablecoins au Sénat. Lors de cette conférence, il s'est engagé à adopter une législation clé sur les cryptomonnaies durant les 100 premiers jours de l'administration Trump, le projet sur les stablecoins étant le plus susceptible d'être le premier adopté.
Les enjeux clés de la législation sur la structure du marché
En revanche, aucune loi sur la structure du marché n’a encore été déposée lors de cette session du Congrès. Toutefois, les lobbyistes interrogés par Unchained s'attendent généralement à ce que le Financial Innovation and Technology for the 21st Century Act (FIT21), présenté lors de la précédente législature, serve de point de départ pour une nouvelle proposition, ce qui permettrait d'avancer plus rapidement qu'avec un texte entièrement nouveau. Notamment, FIT21 est le premier texte relatif aux actifs numériques à avoir été adopté par l'ensemble de la Chambre des représentants, un précédent favorable pour impulser une nouvelle loi sur la structure du marché.
Kara Calvert, vice-présidente des politiques publiques aux États-Unis chez Coinbase, partage cet avis : « La législation sur la structure du marché ne part pas de zéro. L’an dernier, FIT21 a recueilli le soutien de 71 élus démocrates et de presque tous les républicains à la Chambre des représentants. »
Toutefois, des détails essentiels restent à discuter, et les opinions divergent au sein du secteur. Les différents acteurs exercent désormais une pression sur le Congrès afin d’obtenir des améliorations majeures concernant la répartition des compétences entre la CFTC et la SEC quant à la classification des jetons. Deux collaborateurs parlementaires ont indiqué à Unchained que la rédaction de la loi sur la structure du marché prendrait encore bien plus de temps que celle sur les stablecoins.
Pourquoi l'action de Coinbase reste incertaine
Pour l’instant, la législation sur les stablecoins conserve son avance et semble la plus susceptible d’être adoptée en premier.
Un collaborateur du Sénat a expliqué par courriel la semaine dernière à Unchained que le président de la commission bancaire du Sénat, Tim Scott, doit approuver tout projet de loi sur les cryptomonnaies avant qu’il puisse être soumis au vote de l’ensemble du Sénat, et que ses priorités consistent à faire avancer d’abord les stablecoins, avant de s’attaquer à la loi sur la structure du marché.
En comparaison, le homologue de Scott à la Chambre, le président du Comité des services financiers French Hill, adopte une approche plus flexible quant au calendrier des deux textes ; son objectif est de faire avancer rapidement les deux projets. Brooke Nethercott, directrice adjointe de la communication du comité, a déclaré : « French souhaite sincèrement voir les deux projets parvenir sur le bureau du président et être signés en loi. Le président Trump a clairement exprimé son désir d’examiner rapidement le projet sur les stablecoins. Les deux textes sont des priorités. »
Pour l’heure, l’administration Trump ne penche pas explicitement en faveur de l’un ou l’autre projet. Un haut fonctionnaire de la Maison Blanche a déclaré : « La présidence est enthousiaste face aux perspectives législatives dans le domaine des cryptomonnaies et des actifs numériques. À ce stade, nous voulons que le processus législatif suive naturellement son cours et s’améliore. »
Si la loi sur les stablecoins devait effectivement être adoptée en premier, Calvert affirme que Coinbase ne s’opposera pas à ce processus. Elle précise : « Notre objectif a toujours été de remporter progressivement des victoires et de faire avancer la législation. » Elle ajoute que les entreprises du secteur ont des priorités différentes : certaines se concentrent davantage sur les stablecoins, ce qui reflète des intérêts variés.
En outre, Coinbase n’est pas non plus totalement perdante. En 2023, Coinbase a pris une participation dans Circle Financial Ltd., l’émetteur du stablecoin USDC. Des règles réglementaires plus claires sur les stablecoins profiteront donc directement à Coinbase.
Néanmoins, en tant que plus grande bourse de cryptomonnaies aux États-Unis, l’objectif principal de Coinbase reste la loi sur la structure du marché. L’entreprise continuera de militer afin que le secteur ne « voie que les arbres et rate la forêt ». Calvert insiste : « Nous pensons qu’au moment où une loi sera signée, elle ne doit pas se contenter de résoudre une partie du marché en laissant d’immenses lacunes réglementaires. »
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