L'industrie crypto fait face aux deux semaines les plus cruciales au Congrès américain, voici ce que vous devez savoir
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L'industrie crypto fait face aux deux semaines les plus cruciales au Congrès américain, voici ce que vous devez savoir
De nouveaux développements législatifs majeurs au Congrès pourraient redéfinir le cadre réglementaire des actifs numériques aux États-Unis.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesSource : bitcoinist
Traduction : Blockchain Knight
Les deux prochaines semaines pourraient être déterminantes pour l'industrie crypto, car celle-ci fait face à d'importantes évolutions législatives au Congrès américain qui pourraient redéfinir le cadre réglementaire des actifs numériques aux États-Unis.
Le secteur suit de près le vote imminent du Sénat visant à abroger la « SAB 121 » (Statement of Accounting Bulletin No. 121). Initialement publiée par la SEC (Securities and Exchange Commission), cette directive exige que les institutions financières inscrivent au bilan les actifs numériques qu’elles détiennent en dépôt pour leurs clients.
Cette pratique diffère notablement du traitement traditionnel des actifs en fiducie, qui ne sont pas comptabilisés comme faisant partie intégrante du bilan de l'entreprise. Les détracteurs estiment que cela pourrait artificiellement gonfler les actifs et passifs des banques, entraînant une hausse des exigences en capital réglementaire et potentiellement freiner le développement des services de custody crypto.
La semaine dernière, une initiative bipartisane à la Chambre des représentants a cherché à annuler cette règle, avec le soutien de 21 démocrates ralliés aux républicains.
Ron Hammond, directeur des relations gouvernementales à la Blockchain Association, a déclaré sur X : « La semaine dernière, 21 démocrates ont pris un risque politique en votant avec les républicains pour abroger la SAB 121 de la SEC. Ce sujet est crucial tant pour les banques que pour les actifs crypto, et représente aussi une priorité personnelle du président de la SEC, Gensler. »
Le Sénat, mené par la sénatrice Cynthia Lummis, devrait suivre cet exemple cette semaine. Toutefois, le président Biden a annoncé son intention de veto contre l'abrogation, ce qui nécessiterait alors une majorité des deux tiers au Congrès pour contrer ce veto.
Hammond a ajouté : « Étant donné la faible marge de majorité dans les deux chambres du Congrès, nous avons déjà vu plusieurs projets de loi relevant de la Congressional Review Act (CRA) adoptés de manière bipartisane, mais tous bloqués à ce stade. Contrecarrer un veto exige une majorité des deux tiers. Le président Biden prévoit de mettre son veto, ce qui signifie qu’il faudra franchir un obstacle très difficile. »
Un autre projet législatif clé à l’ordre du jour est une proposition portée par les représentants Larry Bucshon et Lisa Blunt Rochester.
Cette initiative bipartite doit faire l’objet d’un vote cette semaine et prévoit que le Département du Commerce devienne le conseiller principal du président sur les questions liées à la blockchain. Le texte propose également la création d’un groupe consultatif au sein du département afin d’intégrer davantage la technologie blockchain dans la gouvernance fédérale et l’élaboration des politiques publiques.
Un autre effort législatif fortement attendu est le vote prévu sur le FIT 21 Act les 23 et 24 mai. Rédigé par Patrick McHenry, président du Comité des services financiers de la Chambre des représentants, ce texte constitue la première tentative globale d’établir un cadre réglementaire fédéral pour les actifs crypto.
Hammond souligne : « Le FIT 21 est l’aboutissement précieux du travail de Patrick McHenry, et marque la première fois que le Congrès vote sur un cadre réglementaire pour les actifs crypto. C’est un moment vers lequel on tendait depuis près de dix ans. »
Ce projet de loi suscite un grand intérêt, et ses amendements seront cruciaux pour façonner sa forme finale, tout en restant attrayant pour les élus des deux partis.
Ces initiatives législatives interviennent alors que le président de la SEC, Gary Gensler, intensifie les contrôles réglementaires, et que l’administration Biden exprime une inquiétude croissante face aux risques perçus des actifs crypto.
Le gouvernement affirme que la SAB 121 est essentielle pour protéger les investisseurs et maintenir la stabilité du système financier. En revanche, de nombreux membres du Congrès et acteurs du secteur estiment que les approches actuelles de la SEC freinent l’innovation et manquent de clarté en matière de conformité.
Par ailleurs, il ne faut pas sous-estimer l’interaction entre la politique crypto et la dynamique d’une année électorale.
Avec la reconnaissance récente par l’ancien président Trump des actifs crypto et de leur potentiel bipartite, la politique crypto devient un enjeu électoral majeur.
Hammond observe : « Pour Trump, s’engager sur les crypto comporte peu de risques politiques, mais offre d’importants avantages, surtout après que les candidats crypto ont remporté des victoires lors des primaires dans les deux camps. Cela positionne les crypto comme un sujet unique capable d’influencer la démographie des électeurs, notamment les jeunes, qui manifestent un intérêt soutenu pour les technologies des actifs numériques. »
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