
Turquie renforce la réglementation anti-blanchiment pour les cryptomonnaies : analyse des nouvelles règles et impact sur le secteur
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Turquie renforce la réglementation anti-blanchiment pour les cryptomonnaies : analyse des nouvelles règles et impact sur le secteur
Récemment, le gouvernement turc a annoncé une série de réglementations plus strictes contre le blanchiment d'argent dans le secteur des cryptomonnaies, une mesure qui a rapidement suscité une attention accrue de l'industrie.
Rédaction : Équipe de conformité Beosin
Avec le développement rapide du marché mondial des cryptomonnaies, la lutte contre le blanchiment d'argent (LCB) et la réglementation en matière de conformité sont progressivement devenues des priorités pour de nombreux pays. Récemment, le gouvernement turc a annoncé une série de nouvelles règles plus strictes en matière de LCB appliquées aux cryptomonnaies, une mesure qui a rapidement suscité une attention considérable au sein de l'industrie. Ces nouvelles régulations entreront officiellement en vigueur le 25 février 2025, témoignant de la détermination de la Turquie à renforcer la régulation du secteur des cryptomonnaies, tout en offrant une référence importante pour l'évolution vers davantage de conformité sur les marchés mondiaux.
Interprétation des nouvelles règles : renforcer la transparence des informations et la sécurité des transactions
Le 25 décembre 2024, le gouvernement turc a publié un avis précisant les principales dispositions des nouvelles règles de LCB, axées principalement sur le seuil des transactions, le traitement des opérations à risque et les restrictions imposées aux portefeuilles non enregistrés, dans le but d'améliorer la transparence et la sécurité des transactions en cryptomonnaies.

Nouvelles régulations turques relatives aux cryptomonnaies
Source : Journal officiel de la République de Turquie
1. Fixation d’un seuil pour les transactions
Conformément aux nouvelles règles, lorsqu’un utilisateur effectue une transaction en cryptomonnaie dépassant 15 000 livres turques (environ 425 dollars américains), il doit fournir des informations d’identification complètes au prestataire de services. Pour les transactions inférieures à ce seuil, les prestataires peuvent choisir de collecter ou non ces informations. Cette disposition vise à garantir la traçabilité des transactions importantes afin de lutter efficacement contre les flux financiers illégaux.
2. Gestion des transactions à risque
Si l’expéditeur d’une cryptomonnaie ne fournit pas suffisamment d’informations, sa transaction sera marquée comme « à haut risque ». Dans ce cas, le prestataire de services dispose du pouvoir discrétionnaire de prendre diverses mesures, notamment refuser la transaction, limiter la coopération avec les institutions financières concernées, voire mettre fin à la relation commerciale avec la partie impliquée. Cette règle accorde aux prestataires de services une marge de manœuvre accrue, contribuant ainsi à renforcer la sécurité globale du système transactionnel.
3. Restriction des portefeuilles non enregistrés
Les adresses de portefeuilles non enregistrées sur les plateformes font également l’objet d’une surveillance stricte. Les prestataires de services doivent recueillir les informations d’identité de l’expéditeur ; à défaut, la transaction correspondante sera bloquée. Cette mesure vise à combattre les activités illégales menées via des portefeuilles anonymes, telles que le blanchiment d’argent ou le financement du terrorisme.
Grâce à ces mesures, le gouvernement turc espère instaurer un environnement de transaction plus transparent et sécurisé dans le domaine des cryptomonnaies, posant ainsi les bases d’un développement futur normalisé du secteur.

Contexte mondial : alignement sur le cadre européen MiCA
L’introduction de ces nouvelles règles en Turquie intervient à un moment clé où le secteur mondial des cryptomonnaies connaît d’importantes mutations réglementaires. Le Règlement européen sur les marchés d’actifs numériques (MiCA), entré en vigueur le 30 décembre 2024, est considéré comme le premier cadre réglementaire complet au monde couvrant les actifs numériques.
Les nouvelles règles turques s’inspirent nettement des expériences réglementaires internationales avancées telles que MiCA, marquant ainsi un alignement de la Turquie sur les normes mondiales en matière de conformité aux cryptomonnaies. Cette convergence vers les standards internationaux non seulement renforce l’attractivité du marché turc, mais offre également aux investisseurs étrangers un environnement transactionnel plus fiable. En outre, un renforcement de la régulation est essentiel pour faire face aux crimes financiers transnationaux tels que le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Impact sectoriel : la voie turque vers la conformité et les perspectives de marché
En tant qu’acteur majeur, classé quatrième marché mondial de cryptomonnaies, la Turquie a enregistré un volume de transactions atteignant 170 milliards de dollars américains en 2023, surpassant la Russie et le Canada, démontrant ainsi son importance stratégique dans le secteur des cryptomonnaies. Toutefois, la Turquie fait toujours face à de nombreux défis dans l’équilibre entre régulation et développement du marché. Bien que l’achat, la détention et la transaction de cryptomonnaies soient légaux en Turquie, leur utilisation comme moyen de paiement est interdite depuis 2021. Cela signifie que, bien que les investisseurs puissent librement négocier, ils ne peuvent pas utiliser directement les cryptomonnaies dans leurs dépenses quotidiennes.
Le marché turc des cryptomonnaies affiche une croissance vigoureuse, soutenue par un contexte économique particulier et une forte demande populaire pour les actifs numériques. Depuis longtemps confrontée à une inflation élevée et à une dépréciation monétaire, la Turquie pousse un nombre croissant de citoyens à considérer les cryptomonnaies comme un outil de couverture contre les risques et de préservation de la richesse. Pourtant, le gouvernement turc adopte une attitude prudente vis-à-vis des cryptomonnaies : bien qu’il autorise les transactions légales, les restrictions imposées aux scénarios de paiement montrent que les autorités réglementaires cherchent encore à équilibrer innovation et contrôle des risques.

1. Favoriser la normalisation du marché
Les nouvelles règles renforceront considérablement la transparence du marché et la sécurité des transactions, renforçant ainsi la confiance des investisseurs dans les actifs numériques. Dans un environnement régulé, les participants bénéficieront de services de meilleure qualité, stimulant davantage un développement sain du marché.
2. Accélérer la conformité des entreprises
À fin décembre 2024, 77 sociétés de cryptomonnaies avaient déjà déposé une demande d’autorisation d’exploitation auprès de la Commission du marché des capitaux turque. Cela reflète une réponse proactive des entreprises aux nouvelles règles, jetant les bases d’une participation plus large au marché à l’avenir.
3. Potentiel de développement à long terme
Bien que les nouvelles règles imposent certaines restrictions à certains types de transactions, le gouvernement turc adopte une position ouverte en matière fiscale. Par exemple, aucun impôt n’est prélevé sur les bénéfices tirés des actifs numériques, et seule une taxe de transaction de 0,03 % est appliquée, ce qui illustre un soutien clair au développement du marché. Cette approche réglementaire équilibrée devrait favoriser la croissance durable du marché turc des cryptomonnaies.
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