Les NFT doivent-ils être définis comme des biens de consommation ?
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Les NFT doivent-ils être définis comme des biens de consommation ?
La Chambre de commerce numérique américaine estime que les NFT devraient être considérés comme des biens de consommation traditionnels.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesSource : cryptoslate
Traduction : Blockchain Knight
La Chamber of Digital Commerce des États-Unis appelle le Congrès à adopter une législation définissant certains jetons non fongibles (NFT) comme des biens de consommation, les soustrayant ainsi au champ d'application des lois fédérales sur les valeurs mobilières.
Cette démarche intervient alors que les récentes actions de l'application par la SEC (Commission des valeurs mobilières des États-Unis) ont suscité une inquiétude croissante, notamment l'envoi d'une notification Wells au marché NFT Open Sea.
Dans un communiqué publié le 10 septembre, la Chamber of Digital Commerce des États-Unis affirme que les NFT créés pour une utilisation de consommation, tels que les œuvres d'art numériques, les objets de collection et les actifs de jeux vidéo, ne devraient pas être classés comme produits financiers.
Au contraire, la chambre considère que ces jetons doivent être traités comme des biens de consommation traditionnels.
L'organisation souligne que l'achat de NFT vise généralement une utilisation personnelle et non un objectif d'investissement, et qu'une revente occasionnelle à des fins lucratives ne saurait en faire des titres.
Le communiqué indique : « Le rapport 2023 "Du pixel à la politique" de la TDC montre clairement que de nombreuses applications NFT n'ont pas été conçues comme des contrats d'investissement ou des instruments financiers spéculatifs. »
La Chamber of Digital Commerce insiste également sur le fait que le caractère secondaire du marché des NFT, tout comme celui des collections ou œuvres d'art traditionnelles, ne fait pas intrinsèquement de ces actifs des produits financiers.
Cet appel intervient au moment où la SEC mène une série d'actions contre des plateformes NFT.
Les récentes poursuites engagées contre des entreprises telles que Draft Kings et Dapper Labs ont alerté le secteur des actifs numériques, suscitant la crainte qu'une réglementation excessive ne nuise à l'innovation.
L'action récente de la SEC contre Open Sea, l'un des plus grands marchés NFT, a encore renforcé ces préoccupations.
La Chamber of Digital Commerce déclare : « L'approche coercitive du président de la SEC, Gary Gensler, est inappropriée et met déjà en danger d'innombrables personnes qui dépendent des NFT pour subvenir à leurs besoins. »
La chambre met en garde contre le fait que l'absence actuelle de législation claire pousse les créateurs et entreprises NFT à s'installer à l'étranger, là où le cadre réglementaire pourrait être plus favorable.
La Chamber of Digital Commerce exhorte actuellement le Congrès américain à clarifier que les NFT destinés à un usage de consommation ne relèvent pas de la compétence de la SEC.
Par ailleurs, l'organisation met en évidence les risques que l'incertitude persistante fait peser sur ce secteur et, plus largement, sur l'économie américaine.
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