
Créer une entreprise dans les jeux blockchain GameFi : deux risques pénaux à éviter
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Créer une entreprise dans les jeux blockchain GameFi : deux risques pénaux à éviter
Cet article dresse un état des risques pénaux auxquels pourraient être confrontés les acteurs chinois du jeu blockchain.
Rédaction : Gao Mengyang, avocat senior au cabinet d'avocats Shanghai Manqin
Récemment, le SocialFi connaît un grand succès, tout comme les jeux sur chaîne (GameFi), qui semblent également connaître une percée. Bien sûr, cela est lié à l'innovation de gameplay, mais aussi au travail méticuleux des équipes chinoises de développement. Cela pourrait-il signifier la fin du marché baissier ? L'auteur n'ose pas en juger hâtivement, après tout, je ne suis pas conseiller financier.
Toutefois, en Chine, toute innovation ou nouvelle entreprise attire inévitablement une attention minutieuse de toutes parts. Dans ce pays où l'ordre est fortement valorisé, tout comportement sortant de l'ordinaire peut subir des pressions externes. Ainsi, le GameFi, nouveau venu dans l'écosystème crypto (en réalité pas si nouveau, mais plutôt une seconde jeunesse), doit impérativement respecter certaines limites et ne jamais franchir les lignes rouges, afin de pouvoir collecter des fonds en toute sécurité. Sinon, l'équipe fondatrice se retrouvera vite face à la machine à coudre (expression argotique pour désigner la prison).
Dans cet article, nous allons recenser les risques pénaux auxquels s'exposent les projets GameFi en Chine.
01 Infraction d'organisation ou de direction d'une activité de vente pyramidale
Dans l'écosystème crypto chinois, on entend souvent dire que « la promotion dans le monde crypto repose sur cx », où « cx » est l'abréviation de chuanxiao, c'est-à-dire vente pyramidale. Probablement parce que les méthodes classiques de promotion coûtent cher, prennent du temps et donnent peu de résultats rapidement, alors qu'un système de parrainage avec commissions ascendantes transforme instantanément les petits investisseurs en « ziganjun » (troupes informelles auto-financées), chacun devenant ambassadeur du projet, motivé à recruter de nouveaux membres pour son propre bénéfice. Le GameFi n'échappe pas à cette règle.
Prenons par exemple le projet « Block Cat » (Kuaikuai Mao), qui a simplement transposé le concept du jeu QQ Pet dans l'univers crypto, affirmant être passé sur blockchain, se rebaptisant ainsi comme une innovation révolutionnaire, prêt à tondre allègrement les moutons. Mais l'innovation seule ne suffit pas à attirer les foules ; c'est donc via le « cx » qu'ils ont procédé. Selon l'arrêt rendu par le tribunal populaire de district de Guancheng Hui, Zhengzhou, province du Henan ((2020) Yu 0104 Xing Chu No. 582), l'entreprise incriminée « promettait des rendements élevés grâce à l'achat et la vente de chats virtuels sur une application, incitant les utilisateurs à injecter continuellement des fonds et à recruter d'autres personnes, créant ainsi des relations hiérarchiques ascendantes/descendantes, et percevant des commissions directes ou indirectes sur les gains des recrutés ». Un audit a révélé que l'application comptait 4 885 comptes actifs, un total de micro-points (weifen) de 304 993 unités, des gains cumulés de 52 943 777,2773 unités, un actif total de 104 551 858,9833 unités, des revenus totaux de promotion de 483 910,7752 unités et des revenus d'équipe totalisant 391 784,5814 unités. Ces micro-points sont analogues aux gemmes utilisées aujourd'hui dans les jeux sur chaîne : rien de nouveau sous le soleil, juste un changement de nom.
Bien sûr, les projets actuels sont devenus plus sophistiqués, construisant des structures imbriquées complexes qui trompent momentanément l'œil non averti. Pourtant, au fond, ils restent clairement reconnaissables à leur caractéristique principale : le système de commissions hiérarchisées.
02 Infraction d'ouverture de casino illégal
Comme je l'ai déjà mentionné dans mon précédent article intitulé « Le phénomène friend.tech dans la blockchain sociale : quels risques pénaux pour les influenceurs émettant des jetons ? », tout projet intégrant des mécanismes ludiques comporte un risque inhérent de jeu d'argent. Or, le GameFi n'est pas seulement un jeu intégré à un projet : il est lui-même un jeu. Son principal danger réside donc dans sa proximité avec le jeu d'argent. En examinant les jeux du marché, tous ceux permettant de gagner de l'argent via des achats (loot boxes, skins, armes, objets, tirages aléatoires, abonnements, etc.) exploitent la psychologie du joueur par un biais spéculatif – ce qu'on appelle techniquement le caractère aléatoire (« she xing ») – incitant à miser petit pour potentiellement gagner gros. Toutefois, les plateformes légales adoptent généralement un modèle unidirectionnel : l'argent rentre, mais ne ressort pas. Elles n'autorisent pas d'échange bidirectionnel en monnaie fiduciaire, ce qui limite considérablement le risque. Certaines offrent même une garantie minimale (par exemple, obtenir un objet bas de gamme), évitant ainsi la perte totale du capital investi, ce qui rend le risque bien plus maîtrisable.
Cependant, les jeux sur chaîne actuels ne peuvent toujours pas résister à la tentation du jeu d'argent. Prenons les récents mécanismes de « partage » (« guafen ») : leur essence reste un jeu à somme nulle, où les vainqueurs « partagent » les butins générés par la défaite des perdants. Cela ne diffère guère, en nature, du traditionnel jeu de dés où l'on parie sur pair/impair. Et si l'on ajoute la possibilité d'acheter ou de retirer de la monnaie fiduciaire (même avec des mesures d'isolement, cela reste insuffisant), il devient très difficile d'échapper à une répression. Ce n'est qu'une question de temps avant que les autorités n'interviennent.
Naturellement, les projets GameFi d'aujourd'hui sont devenus plus malins : ils maîtrisent l'art du « matriochka » (poupées russes). Ils intercalent une infinité de chaînons entre les jetons de jeu et les devises fiduciaires, créant ainsi des couches imbriquées destinées à retarder la compréhension immédiate du système. Mais cette stratégie relève de l'auto-illusion : dans les affaires pénales, les autorités examinent la substance. Elles perceront à jour l'ensemble du système. Tous ceux qui pensent pouvoir dissimuler leur activité derrière des structures complexes ne font que brandir un bras devant un char : une résistance vaine face à une force supérieure.
03 Conclusion de l'avocat Manqin
Les risques liés au GameFi sont nombreux, mais selon mon analyse précédente, les deux principaux restent le risque de vente pyramidale et celui de jeu d'argent illégal. Ce sont là des lignes rouges que les entrepreneurs ne doivent surtout pas franchir, des limites à ne jamais dépasser. Il existe mille façons de promouvoir un projet : la vente pyramidale n'est qu'un poison qui apaise la soif un instant, mais tue à long terme. Le GameFi reste fondamentalement un jeu, et un jeu exige de l'innovation. S'il se réduit uniquement au jeu d'argent sans proposer de mécanique originale, tôt ou tard, il explosera. Gagner de l'argent ? Rien de honteux. Mais la sécurité passe avant tout. Sinon, à quoi bon réussir, si on n'a pas la liberté de profiter de ses gains ? Parfois, on peut tester à petite échelle, mais surtout, ne pas se leurrer soi-même.
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