
Victoire majeure pour le déploiement de la blockchain ? Un comité du Congrès américain adopte à l'unanimité un projet de loi connexe
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Victoire majeure pour le déploiement de la blockchain ? Un comité du Congrès américain adopte à l'unanimité un projet de loi connexe
L'objectif principal de ce projet de loi est d'accorder au secrétaire au Commerce le pouvoir d'entreprendre toute action nécessaire ou appropriée afin de promouvoir la compétitivité des États-Unis dans les domaines des technologies émergentes.
Source : Bitcoinist
Traduit par : Blockchain Knight
Le Comité américain sur l'énergie et le commerce (USCC) a récemment adopté à l'unanimité le « Digital Commodity Exchange Act de 2023 », une étape importante du Congrès américain vers l'adoption des technologies blockchain. Ce projet de loi a été finalement approuvé par 46 voix contre 0, dans le cadre d'une session législative globale portant sur 44 textes.
L'objectif principal de ce texte est d'accorder au Secrétaire au Commerce le pouvoir d'entreprendre toute action nécessaire ou appropriée afin de promouvoir la compétitivité des États-Unis dans les domaines des technologies émergentes.
Conformément à ce projet de loi, le Secrétaire au Commerce jouera un rôle clé en tant que conseiller principal du Président, en fournissant des orientations politiques concernant les applications, les jetons et la tokenisation.
Le « Digital Commodity Exchange Act de 2023 » comprend plusieurs dispositions essentielles visant à stimuler l'utilisation et la compétitivité de la technologie blockchain aux États-Unis.

Une disposition importante concerne la mise en place d’un « chemin optimal » sous la supervision du Secrétaire au Commerce. Des lignes directrices devront être élaborées et mises en œuvre pour aider divers secteurs — public, privé et partenariats public-privé — à déployer efficacement la technologie des registres distribués (DLT), renforçant ainsi leurs capacités et applications associées.
Un autre aspect fondamental de cette législation consiste à confier au Secrétaire au Commerce la responsabilité d’élaborer des politiques et recommandations. Ces politiques couvrent de nombreuses questions cruciales telles que l’identité décentralisée, la cybersécurité, le stockage des clés, l’intelligence artificielle, la réduction de la fraude, la conformité réglementaire, le commerce électronique, les applications en santé et la résilience de la chaîne d’approvisionnement.
L'objectif principal de ces recommandations est de répondre aux risques et défis liés aux technologies de signature numérique et à leurs applications, en veillant à offrir un environnement « robuste et sécurisé » pour l'utilisation de la technologie blockchain. La législation insiste fortement sur le soutien à la stabilité, la maintenance, l'amélioration et la sécurité des technologies blockchain, des applications, des jetons et de la tokenisation.
Parallèlement, cette législation vise à renforcer le leadership des États-Unis dans l’innovation et la croissance économique tirées par la technologie blockchain, grâce à une amélioration de la stabilité de l’écosystème.
Ce texte favorise également la coordination entre les agences fédérales afin de permettre une adoption et une mise en œuvre harmonieuses. En encourageant la coopération et le partage d'informations, les agences fédérales peuvent déployer efficacement la DLT et ses applications connexes.
Il convient de noter que cette législation examine en profondeur la manière dont les agences fédérales peuvent bénéficier de l'utilisation de la technologie blockchain, tout en identifiant des mesures de sécurité potentielles pour protéger les infrastructures critiques.
Enfin, la législation établit un plan de déploiement blockchain destiné à renforcer le leadership des États-Unis dans ce domaine technologique. Ce plan vise à soutenir le déploiement et l'utilisation de la DLT, des applications, des jetons et de la tokenisation.
L'adoption du « Digital Commodity Exchange Act » marque une étape importante pour les États-Unis dans la promotion de l'application de la technologie blockchain.
Ce projet de loi fournit un cadre législatif clair qui renforce la compétitivité américaine dans ce domaine en pleine évolution, ce qui est essentiel pour que les États-Unis jouent un rôle central au sein de l'écosystème mondial de la blockchain.
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