Consensys : La fin de l'enquête du SEC sur Ethereum 2.0 est une « victoire majeure » pour l'industrie
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Consensys : La fin de l'enquête du SEC sur Ethereum 2.0 est une « victoire majeure » pour l'industrie
Consensys cherche toujours une déclaration affirmant que son logiciel d'interface utilisateur ne viole pas les lois sur les valeurs mobilières, mais la SEC n'a pas encore répondu à sa demande de commentaire.
Dédié à des analyses Web3 approfondiesRédaction : Danny Park
Traduction : Echo, MarsBit
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Consensys indique que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a informé l'entreprise qu'elle mettrait fin à son enquête sur Ethereum 2.0.
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La décision de la SEC intervient après qu'une lettre envoyée par Consensys ait demandé des clarifications quant à la classification dans le cadre de l'approbation d'ETF spot sur l'Ethereum.
Consensys Software Inc. a annoncé aujourd'hui que le département chargé des poursuites de la Securities and Exchange Commission américaine avait informé cette société blockchain qu'elle mettrait fin à son enquête sur Ethereum 2.0, une « victoire majeure » pour le secteur selon ses termes.
Dans un message publié sur X, Consensys a déclaré : « L’Ethereum a résisté aux contrôles de la SEC. Cela signifie que la SEC n’intentera pas de poursuites au motif que la vente d’ETH constitue une transaction en valeurs mobilières. »
Consensys précise dans son message sur X que cette décision de la SEC intervient suite à l'envoi, le 7 juin, d'une lettre demandant à l'organisme de confirmer que l'approbation, en mai, d'ETF spot sur l'Ethereum impliquait la clôture de l'enquête sur Ethereum 2.0. Bien que non définitive, l'approbation des ETF spot sur ETH repose, selon Consensys, sur la reconnaissance du jeton ETH comme marchandise.
La société de développement blockchain derrière le portefeuille Ethereum MetaMask a intenté une action en justice contre la SEC en avril, contestant la qualification de l’Ethereum en tant que valeur mobilière.
Dans sa plainte, l’entreprise affirme que Gurbir Grewal, directeur du département des poursuites de la SEC, a approuvé le 28 mars 2023 l’enquête sur Ethereum 2.0 afin d’examiner les personnes et entités impliquées dans l’achat et la vente d’ETH. Selon Consensys, elle aurait reçu en avril un avis Wells de la SEC, indiquant ainsi l’intention de l’agence de lancer une procédure judiciaire à son encontre.
Bien que le président de la SEC, Gary Gensler, évite de répondre directement à la question de savoir si l’Ethereum est une valeur mobilière, le président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), Rostin Behnam, classe quant à lui l’Ethereum comme une marchandise.
« Notre combat se poursuit », a déclaré Consensys. « Dans notre procès, nous demandons également une déclaration confirmant que la fourniture de logiciels d’interface utilisateur tels que MetaMask Swaps et Staking ne viole pas les lois sur les valeurs mobilières. »
La SEC n’a pas répondu immédiatement à la demande de commentaire de The Block.
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